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Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 19:57
par CremaTomate
Bonjour à tous, je sais que ce sujet a déjà été bordé mais il date de 2014 et les certificats ne sont plus à jour.
C'est pour ça que je voudrais savoir si quelqu'un connaissait un certificat actuel qui me permettrait d'importer légalement des fourmis (dans mon cas la Chine), Il existe forcément car si on lit sur le site officiel de la Douane, les Invertébrés, donc les insectes, hors abeilles, sont considérés comme des animaux de compagnie, donc avec des certificats, il est légal de les importer, voici le lien : http://www.douane.gouv.fr/articles/a116 ... -compagnie (si je me trompe, les modérateurs enlèveront le lien mais il me semble que les liens ne faisant aucune référence/pub à une marque ou un site sont autorisés).
Sur ce site on peut voir que les invertébrés sont considérés comme des animaux de compagnie, mais plus bas, aucune information complémentaire à propos de ceux-ci. Je poste car après plusieurs heures de recherche je n'ai toujours pas trouvé. Si ça peut motiver je veux bien offrir une fondation de Herpegnatos Venatos, Camponotus Turkestanicus ou Camponotus Japonicus (ou autres mais pas de atta non plus :D) à celui qui me trouvera le certificat. Merci à tous.

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 20:53
par umoteck
Vu que tu ne voyages pas avec ces fourmis mais que tu les importes d'un pays non membre de l'UE, ce ne sont pas des animaux de compagnie, c'est un transit commercial.

Pour l'import d'animaux vivants si tu veux être en règle, il te faut un certificat sanitaire délivré par un vétérinaire. Et déclarer la marchandise auprès des douanes.

Si parmi tes "achats" il y a des espèces protégées par la convention de Washington, tu dois faire une demande CITES.

Par ailleurs, il existe des transporteurs spécialisés dans le transport d'animaux vivants et qui s'occupent de ces choses moyennant finance.

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 20:58
par CremaTomate
Salut, déjà merci pour ta réponse.
D'après ce que j'ai vu aucune espèce de fourmis n'est protégée par le CITES, il me semble que cela a été écrit dans un topic du forum mais ça reste à confirmer. Pour le certificat vétérinaire c'est un vétérinaire en Chine (pratique car moins cher mais quelqu'un doit quand même le faire à ma place, mon expéditeur sûrement). Pour déclarer la marchandise auprès des douanes je suppose qu'il faut payer un % du prix du produit. Comment déclare-t-on le produit à la douane ?
Et je ne connais pas de transporteur spécialisé dans les animaux en plus il faudrait qu'il soit implanté en Chine. En gros ces transporteurs spécialisés s'occupent de la paperasse ?
Merci !

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 21:12
par bdreal
CremaTomate, je te dirais bien de te rapprocher d'un vendeur français, mais apparemment c'est pour entrer aussi dans le même "business" non ?

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 21:22
par CremaTomate
Pour les deux on va dire, les fourmis exotiques ça coute cher si on veut pas que ça parte sur l'argent personnel on doit bien faire un peu de bénéfices pour rembourser le tout. *salut*

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mer 8 Mai 2019 23:03
par umoteck
@CremaTomate En fait, tout va dépendre du prix total de l'envoi, au-dessus d'une certaine somme il faudra t'acquitter des droits de douane.
Voilà qui devrait te donner une idée du montant hors UE :
https://blog.juliendelmas.fr/?achats-sur-internet-calculer-frais-de-douane-et-taxes
Les prix ont peut-être augmenté depuis.

Pour toute déclaration si tu comptes te "professionnaliser" il faut aller ici : https://pro.douane.gouv.fr S'enregister et remplir la téléprocédure correspondante. Il faudra aussi je suppose avoir une autorisation d'ouverture et le statut de micro-entrepreneur si tu t'orientes vers la vente.

Après tu peux toujours poser tes questions à ids@douane.finances.gouv.fr ou directement sur le site
http://www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/formulaire-infos-douane-service, j'avais posé une question (rien à voir avec nos 6 pattes) il y a quelques temps, disons que ça répond aux horaires de bureau... XD

Oui ce genre d'entreprise s'occupe de tout, tu ne fais que passer à la caisse. XD Je ne connais que celles qui font intra- UE. Je ne sais pas si ça existe dans ton cas.

Voilà j'espère que ça pourra t'aider et bon courage pour la paperasse. ;-)

P.S: Ahhhhh les Camponotus, ça prend par les sentiments ces petites créatures. *love*

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Jeu 9 Mai 2019 09:33
par Will
Fondamentalement, il faut en plus de ce qui a été dit aussi une autorisation de récolte du pays de provenance et une autorisation d'import dans l'UE par le pays de destination. Ces autorisations sont délivrées sur dossier par les autorités compétentes, il faut prendre contact avec les ministères en question.

Dans la majorité des cas, élever des fourmis comme animal de compagnie où pour les vendre n'est pas considéré comme une raison valable pour l'obtention de ces certificats (ce qui est à mon sens totalement justifié). Je ne sais pas si les revendeurs officiels ont jamais obtenu ce type de permis, et si oui, combien de temps ils ont passé sous la table. Ils n'ont certainement pas l'autorisation de récolte.

J'ajoute que toute importation illégale de fourmis ne peut être cautionnée par le forum. Si vous voulez ramener vos bestioles faites de la science, ça facilite le côté légal du problème (encore que). Pour le reste, si vous voulez être en règle, va falloir arrêter de considérer qu'importer la moitié de la Chine en deux clics est une chose normale ou positive.

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Jeu 9 Mai 2019 11:01
par Sha-ka
Les espèces sous-citées : https://cites.org/fra/disc/species.php : il y a un moteur de recherche, mais je ne pense pas qu'il y ait des espèces de fourmis. Le cites est une convention censée protéger une espèce de son extinction à cause de son exploitation : par exemple, les crocodiles pour les sacs et montres. En pratique cela favorise surtout les élevages ce qui, à mon avis, n'est pas vraiment mieux, mais dans le cas de fourmis, vu qu'aucune n'est en danger d'extinction, je doute qu'il y ait des fourmis dans le lot.

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Jeu 9 Mai 2019 17:13
par CremaTomate
Bon bah je crois que je vais laisser tomber toutes ces paperasses. XD Merci à tous pour vos réponses, je n'ai vraiment pas le temps de m'occuper de tout ça.

Re: Certificat d'importation

Message non luPosté: Mar 5 Nov 2019 14:07
par DeiNoZ
Bonjour à tous.

Je reviens sur ce post car je pars au Mexique au mois de février, si l'occasion se présente et que j'ai l'occasion d'obtenir des gynes j'aimerai les ramener en France.
En lisant ce sujet j'ai cru comprendre qu'il fallait un être ordonnance d'un vétérinaire et une sorte d'autorisation de la douane, est ce possible d'en savoir plus ?
Je précise que j'ai 18 ans en février quand je pars donc je suis pas au point avec les lois.